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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0409.382.164
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 12 février 1970
Date de début:12 février 1970
Dénomination:Grand Serment Royal et de Saint-Georges des Arbaletriers de Bruxelles
Langue de la dénomination non spécifiée, depuis le 12 février 1970
Adresse du siège: Place Royale 7-9
1000 Bruxelles
Info supplémentaires: IMPASSE DU BORGENDAEL? PLACE ROYAL
Depuis le 25 mai 2004
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 12 février 1970
Nombre d'unités d'établissement (UE): 0
 
 

Fonctions

Il y a 7 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions.
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Assujettie à la TVA
Depuis le 1 décembre 2011
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  93.129  -  Activités de clubs d'autres sports
Depuis le 1 décembre 2011
TVA 2008  56.210  -  Services des traiteurs
Depuis le 1 décembre 2011
TVA 2008  56.290  -  Autres services de restauration
Depuis le 1 décembre 2011
 
 

Données financières

Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)

(1)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.


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