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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0417.536.401
(Ce numéro d'entreprise remplace 0850.212.126 clôturée depuis le 02/07/2018)
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 6 juillet 1977
Date de début:6 juillet 1977
Dénomination:Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans
Dénomination en français, depuis le 6 juillet 1977
Adresse du siège: Rue Clément Warnant 22-24
4340 Awans
Depuis le 1 octobre 1990
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 6 juillet 1977
Nombre d'unités d'établissement (UE): 3  Liste UE - Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Il y a 9 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions.
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Employeur ONSS
Depuis le 1 janvier 1974
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1)

ONSS2008  85.204 -  Enseignement primaire ordinaire libre subventionné
Depuis le 1 janvier 2008
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Ce numéro d'entreprise remplace 0850.212.126 clôturée depuis le 02/07/2018
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
0417.536.401 0850.212.126

Publications des comptes annuels à la BNB
0417.536.401

Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
0417.536.401 0850.212.126

Répertoire des employeurs
0417.536.401

(1)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.


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