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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0421.291.190
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 17 octobre 1980
Date de début:17 octobre 1980
Dénomination:Royal Sporting Club Modave
Dénomination en français, depuis le 17 octobre 1980
Adresse du siège: Route de Modave 34
4577 Modave
Depuis le 7 décembre 2004
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 17 octobre 1980
Nombre d'unités d'établissement (UE): 0
 
 

Fonctions

Administrateur Henrard ,  Jean  Depuis le 7 décembre 2004
Administrateur Stapelle ,  Francis  Depuis le 7 décembre 2004
Personne déléguée à la gestion journalière Henrard ,  Jean  Depuis le 7 décembre 2004
Personne déléguée à la gestion journalière Stapelle ,  Francis  Depuis le 7 décembre 2004
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Assujettie à la TVA
Depuis le 1 avril 1981
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  93.110  -  Gestion d'installations sportives
Depuis le 1 janvier 2008
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)

(1)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.


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