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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0424.816.547
(Ce numéro d'entreprise remplace 0424.779.925 clôturée depuis le 17/06/2013)
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 17 mars 1983
Date de début:17 mars 1983
Dénomination:Studiecentrum voor Handschriften - Centre d'Etudes des Manuscrits
Dénomination en français, depuis le 17 mars 1983
Adresse du siège: Boulevard de l'Empereur 4
1000 Bruxelles
Depuis le 1 octobre 1990
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 17 mars 1983
Nombre d'unités d'établissement (UE): 0
 
 

Fonctions

Administrateur GILLES RAYNAL ,  ANNE  Depuis le 11 avril 2008
Administrateur HOLTZ ,  LOUIS  Depuis le 11 avril 2008
Administrateur Pantens ,  Christiane  Depuis le 12 juillet 1999
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Assujettie à la TVA
Depuis le 1 décembre 1983
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  58.110  -  Édition de livres
Depuis le 1 janvier 2008
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Ce numéro d'entreprise remplace 0424.779.925 clôturée depuis le 17/06/2013
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
0424.816.547 0424.779.925

Publications des comptes annuels à la BNB
0424.816.547

Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
0424.816.547 0424.779.925

(1)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Il existe plusieurs versions de ces codes. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2003) ont été arrêtées le 31/12/2007 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2008) avec comme date de début le 01/01/2008. Une nouvelle version (version 2025) entre en vigueur le 01/01/2025. Dans le courant du premier semestre de l'année, toutes les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) seront progressivement arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025) avec comme date de début le 01/01/2025. Jusqu'à cette conversion, les activités seront toujours inscrites à l'aide des codes NACE-BEL 2008.


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