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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0440.625.270
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 16 juin 1989
Date de début:16 juin 1989
Dénomination:Katholiek Secundair Onderwijs Mol
Dénomination en néerlandais, depuis le 16 juin 1989
Abréviation: KSOM
Dénomination en néerlandais, depuis le 28 juin 2000
Adresse du siège: Jozef Calasanzstraat 2
2400 Mol
Depuis le 25 juin 2015
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail:
info@ksom.beDepuis le 21 décembre 2022
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 16 juin 1989
Nombre d'unités d'établissement (UE): 60  Liste UE - Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Il y a 8 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions.
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Employeur ONSS
Depuis le 1 septembre 1989
Assujettie à la TVA
Depuis le 1 octobre 2020
Pouvoir adjudicateur
Depuis le 16 juin 1989
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  85.314  -  Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné
Depuis le 1 octobre 2020
TVA 2008  35.110  -  Production d'électricité
Depuis le 1 octobre 2023
TVA 2008  73.110  -  Activités des agences de publicité
Depuis le 1 octobre 2023
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1)

ONSS2008  85.314 -  Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné
Depuis le 1 janvier 2008
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Assemblée générale juin
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
Répertoire des employeurs

(1)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Il existe plusieurs versions de ces codes. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2003) ont été arrêtées le 31/12/2007 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2008) avec comme date de début le 01/01/2008. Une nouvelle version (version 2025) entre en vigueur le 01/01/2025. Dans le courant du premier semestre de l'année, toutes les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) seront progressivement arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025) avec comme date de début le 01/01/2025. Jusqu'à cette conversion, les activités seront toujours inscrites à l'aide des codes NACE-BEL 2008.


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