30.990 Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.

Zusätzliche Information
Cette sous-classe comprend: - la fabrication de véhicules propulsés à la main: chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats (caddie), etc. - la fabrication de véhicules à traction animale: sulkies, charrettes, corbillards, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas: - les chariots, même automobiles, munis ou non d’un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines (y compris diables et brouettes), voir 28.220 - les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets, voir 31.010

gehört zu
30.99 Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.

Inhalt
30.99001 Fabrication de brouettes, de diables, de charrettes à bras, de caddies, etc. 30.99002 Fabrication de véhicules à traction animale