Tätigkeitscode 2025
G COMMERCE
| Zusätzliche Information | ||
| Cette section comprend le commerce de gros et de détail (en d’autres termes, la vente sans transformation) de tout type de biens physiques et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Les biens sont des objets physiques produits pour lesquels il existe une demande, sur lesquels des droits de propriété peuvent être établis, et dont la propriété peut être transférée d'une unité à une autre par une transaction sur le marché. Cette définition est cohérente avec les définitions et concepts appliqués dans le domaine de la balance des paiements, la G20 Digital Economy Task Force, le manuel sur la mesure du commerce électronique (Handbook on Measuring Digital Trade), etc. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. À cette fin, sont exercées des activités auxiliaires (voir lignes directrices introductives, chapitre xx), qui comprennent un certain nombre d'opérations (ou de manipulations) habituelles associées au commerce, sans transformation des biens. Ces opérations (ou manipulations) comprennent, par exemple, le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange ou association de biens (par exemple, le sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en petites quantités, le stockage (même avec congélation ou réfrigération). Si elles ne sont pas effectuées en tant qu'opérations (ou manipulations) habituelles liées au commerce, les activités mentionnées peuvent être exercées en tant qu'activités principales, secondaires ou auxiliaires dans d'autres sections de la NACE. La distinction entre le commerce de gros (division 46) et le commerce de détail (division 47) s’opère en fonction du type de client. Le commerce de gros consiste en la revente d’articles et de produits neufs ou d’occasion à des détaillants, d’entreprise à entreprise (par exemple, à des utilisateurs industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs professionnels), ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et produits pour le compte de ces détaillants, ces utilisateurs, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat. Si le grossiste n'assume pas la propriété des marchandises qu'il commercialise, il est classé dans le groupe 46.1. Si le grossiste assume la propriété des biens, même s'il agit pour le compte d’un tiers, il est classé dans les groupes 46.2 à 46.9. Les grossistes se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités (par exemple, de produits pharmaceutiques), l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. La vente au détail est la revente au consommateur final de biens neufs ou d’occasion destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, quel que soit le canal, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. Elle comprend la vente de biens dans des salles d'exposition (où les biens exposés peuvent être achetés), dans des points de vente éphémères (p.ex. des magasins éphémères) ainsi que dans des magasins de vente au détail automatisés. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent, mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions. Si le détaillant n'assume pas la propriété des biens qu'il commercialise, il est classé dans le groupe 47.9. Si le détaillant assume la propriété des marchandises, même s'il agit pour le compte d’un tiers, il est classé dans les groupes 47.1 à 47.8. La NACE ne fait aucune distinction au niveau du groupe et de la sous-classe entre les ventes au détail en magasin et en ligne. La plupart des activités de vente au détail se font à la fois en magasin et en ligne (ainsi que via d’autres canaux de distribution) et il est difficile de différencier les deux canaux de distribution/vente sur la base de la principale méthode de vente. La part des ventes en ligne et en magasin peut varier au fil du temps, ce qui affecte la stabilité de la classification. Le principal critère de classification du commerce de détail dans la NACE est basé sur ce qui est vendu et non sur les canaux de vente. Le commerce de détail par correspondance ou par Internet est classé selon le type de biens vendus. La distinction entre le commerce de gros et le commerce de détail ne repose pas sur la quantité de marchandises vendues, car le commerce de gros peut être effectué sur une base unitaire, tout comme le commerce de détail peut être effectué en vrac. La principale distinction entre la vente en gros et la vente au détail est le type de client. Le commerce de gros a généralement des entreprises comme clients, tandis que le commerce de détail implique généralement la vente à des clients finaux. Si un commerçant vend indistinctement à des clients professionnels et à des clients finaux et qu'il est pratiquement impossible de distinguer la majorité des clients, il est recommandé de considérer le vendeur comme un détaillant. Le mélange de boissons à fournir par le fabricant ou par un sous-traitant est classé dans l’industrie manufacturière (section C). S’il est effectué en tant qu'opération (ou manipulation) habituelle associée au commerce, il est considéré comme une activité auxiliaire et intégré dans la section G. Cette section comprend également : - les activités de commerce de transit consistant à acheter des matières premières et à les transporter d'un territoire douanier à un autre. Le commerce de transit représente une transaction triangulaire dans laquelle l’opérateur de transit effectue des opérations d'exportation et d'importation entre deux ou plusieurs pays différents en dehors de leurs propres territoires économiques. L’opérateur de transit est propriétaire de la marchandise pendant son transport (ce qui est différent par rapport aux intermédiaires qui n'assument pas la propriété des biens intermédiés). - les activités de services d'intermédiation spécialisés et non spécialisés pour la vente au détail, voir 47.9 - la vente d'aliments et de boissons par l'intermédiaire de distributeurs automatiques ou de points de vente automatisés Cette section ne comprend pas : - le commerce d’électricité, voir 35.15 - le commerce de combustibles gazeux pour la fourniture d’énergie via canalisations, voir 35.23 - le commerce de biens numériques, le streaming et le téléchargement de contenu sur des plateformes numériques (p.ex. des livres électroniques, des fichiers audio), voir la section J - les activités des revendeurs de cartes et de services d'appel prépayés, voir 61.20 - la réparation de véhicules automobiles et de motocycles, voir la division 95 - les associations coopératives; celles-ci sont classées en fonction de leur activité principale |
| gehört zu | ||
| 1 LIste des sections |
| Inhalt | ||
| 46 Commerce de gros 47 Commerce de détail |
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