shadow
The English version of the Public Search application constitutes an unofficial English translation and is provided for information purposes only.
No legal rights can therefore be derived from this translation. For the official application, please consult the Dutch, French or German versions of the Public Search application.


Activity code 2008

23.990  Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Supplementary information
Cette sous-classe comprend:
- la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
- la fabrication de matières minérales isolantes:
• laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, vermiculite expansée, argiles expansées et matières minérales similaires à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son
- la fabrication d’articles en substances minérales diverses:
• mica travaillé et ouvrages en mica, tourbe, graphite (autres que les articles électriques), etc.
- la fabrication d’articles en asphalte ou en matières similaires, par exemple: adhésifs à base d’asphalte, de houille
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres à l’exception des électrodes et des applications électriques
- la production de corindon artificiel
Cette sous-classe comprend aussi:
- la fabrication de fils, de tissus, de vêtements, de coiffures, de chaussures, de cordes, de cordons, de papier, de feutres, etc., en fibres d’amiante ou en matières minérales non métalliques similaires
- la fabrication d’articles d’ornement en onyx, albâtre, etc.

Elle contient également:
- l'application de revêtements métalliques pulvérisés et /ou lubrifiés sur terracotta
Cette sous-classe ne comprend pas:
- la fabrication de laine de verre et de produits non tissés en cette matière, voir 23.140
- la fabrication d’électrodes en graphite, voir 27.900
- la fabrication de joints d’étanchéité en carbone ou en graphite, voir 28.299



Belongs to
23.99  Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.


Contains
23.99001 Fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures, à base de substances minérales ou de cellulose

23.99002 Fabrication d'ouvrages en asphalte

23.99003 Fabrication de corindon artificiel

23.99011 Fabrication de papiers asphaltés

 Back
 list of sections