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Activity code 2008

30.990  Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.

Supplementary information
Cette sous-classe comprend:
- la fabrication de véhicules propulsés à la main: chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats (caddie), etc.
- la fabrication de véhicules à traction animale: sulkies, charrettes, corbillards, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas:
- les chariots, même automobiles, munis ou non d’un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines (y compris diables et brouettes), voir 28.220
- les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets, voir 31.010



Belongs to
30.99  Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.


Contains
30.99001 Fabrication de brouettes, de diables, de charrettes à bras, de caddies, etc.

30.99002 Fabrication de véhicules à traction animale

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