Activity code 2025
49.320 Transport non régulier de voyageurs par route
| Supplementary information | ||
| Cette sous-classe comprend : - le transport routier non régulier, urbain, interurbain ou longue distance de voyageurs, dans des véhicules de 10 personnes ou plus. Il peut s'agir de transport en autobus, autocar, trolleybus ou minibus. | ||
| Cette sous-classe ne comprend pas : - le transport ferroviaire de voyageurs, voir 49.1 - l’exploitation d’autobus scolaires et de bus de transport de travailleurs, voir 49.31 - les activités de services de transport de personnes à la demande dans des véhicules avec chauffeur de maximum 9 personnes (taxi, etc.), voir 49.33 |
| Belongs to | ||
| 49.32 Transport non régulier de voyageurs par route |
| Contains | ||
| 49.32001 Autres transports routiers de passagers, non réguliers: transports à la demande, excursions touristiques par autocar ou autobus, etc |
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