Activity code 2025
C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
| Supplementary information | ||
| Cette section comprend la transformation physique, mécanique, chimique ou biologique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits, même si ce critère ne suffit pas à définir l’industrie manufacturière (voir ci-dessous la remarque relative au traitement des déchets). Les matériaux, substances ou composants qui sont transformés sont des matières premières ou des produits de l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou des industries extractives ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières. Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consommé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium; le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil. La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements est, en règle générale, rangée dans la même sous-classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements (par exemple, moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements), est rangée dans la sous-classe d’activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. La fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est généralement comprise dans le groupe 22.2. L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés. Le recyclage des déchets, en d'autres termes la transformation de déchets en matières premières secondaires, est compris dans le groupe 38.2. Si ce procédé implique des transformations physiques, mécaniques, biologiques ou chimiques, il n’est toutefois pas considéré comme relevant des activités manufacturières. L’objectif premier de ces activités est considéré comme étant le traitement ou le recyclage des déchets et elles sont donc classées dans la section E. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits à partir de matières premières secondaires est comprise dans l’industrie manufacturière, même si ces procédés utilisent des déchets comme matière de base (par exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation). L’entretien et la réparation spécialisée de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés dans la division 33. Toutefois, la réparation et l’entretien d’ordinateurs, de biens personnels et domestiques, d’automobiles et motocycles sont classés dans la division 95. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est comprise dans la sous-classe 33.20. Les activités d’entretien, de réparation et d’installation d’équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires (par exemple, l’entretien, la réparation et l’installation d’escaliers mécaniques ou de systèmes de conditionnement d’air sont classées dans la section F, si elles sont réalisées sur le site de construction). Cette section comprend également les activités des producteurs de biens sans usine (Factoryless Goods Producers, FGPs) dans l'industrie manufacturière (voir lignes directrices introductives, paragraphe xx). D’une manière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en produits neufs, reconstruits et remanufacturés. Le résultat de la production est un nouveau produit. Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NACE : - la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est pas effectuée à bord des bateaux de pêche, voir 10.20 - la pasteurisation et la mise en bouteille du lait, voir 10.51 - le travail du cuir, voir 15.11 - la conservation du bois, voir 16.12 - l’imprimerie et les activités connexes, à l’exclusion des biens publiés, voir 18.1 - le rechapage de pneus, voir 22.11 - la production de béton prêt à l’emploi, voir 23.63 - la galvanisation, la galvanoplastie, le placage, etc. et les autres revêtements métalliques et non métalliques des métaux, voir 25.51 - le traitement thermique des métaux, voir 25.52 - les activités de recharge des cartouches d'encre, voir 26.20 - le remplissage ou la recharge d’extincteurs, voir 28.29 - la reconstruction ou la refabrication de machines (par exemple, les moteurs d’automobile), voir 29.10 - l'assemblage réalisé par un vendeur ou le mélange de plusieurs produits destinés à être vendus. Si l'assemblage est réalisé par une entreprise, cette activité doit être classée dans l’industrie manufacturière. Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE ; et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Elles comprennent : - l’exploitation forestière, classée dans la section A - la transformation des produits agricoles, classée dans la section A - les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place, classées dans la division 56 - l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B - la production de combustibles gazeux afin de fournir de l’énergie via un réseau permanent, classée dans la section D - la production de compost à partir de déchets organiques, classée sous la section E - l’assemblage réalisé dans le cadre d'une livraison ou par un vendeur; toutefois, si l'assemblage est l'activité principale d'une entreprise, il est classé dans l'industrie manufacturière - les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement, le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le triage et la revente de résidus ; le mélange de peintures sur commande du client; la découpe de métaux sur commande du client ; tout traitement ne résultant pas en un produit différent sont classées dans la section G - l'édition et les activités combinées de l'édition et de l'impression sont classées dans la section J Attention: *les matières premières secondaires sont des matériaux et des produits qui peuvent être utilisés comme matières premières par simple réutilisation, ou par recyclage et valorisation |
| Belongs to | ||
| 1 LIste des sections |
| Contains | ||
| 10 Industries alimentaires 11 Fabrication de boissons 12 Fabrication de produits à base de tabac 13 Fabrication de textiles 14 Industrie de l’habillement 15 Fabrication de cuir, d’articles en cuir et de produits similaires dans d’autres matières 16 Travail du bois et fabrication d’articles en bois et en liège, à l’exception des meubles; fabrication d’articles en vannerie et sparterie 17 Industrie du papier et du carton 18 Imprimerie et reproduction d’enregistrements 19 Cokéfaction et raffinage 20 Industrie chimique 21 Industrie pharmaceutique 22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique 23 Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques 24 Métallurgie 25 Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements 26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques 27 Fabrication d’équipements électriques 28 Fabrication de machines et équipements nca 29 Industrie automobile 30 Fabrication d’autres matériels de transport 31 Fabrication de meubles 32 Autres industries manufacturières 33 Réparation, entretien et installation de machines et d’équipements |
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