30.910 Fabrication de motocycles

Explication
Cette sous-classe comprend : - la fabrication de motocycles et de cyclomoteurs - la fabrication de moteurs pour motocycles - la fabrication de sidecars pour motocycles - la fabrication de parties et d’accessoires pour motocycles (p.ex. freins, boîtes de vitesses, embrayages, roues, silencieux, tuyaux d’échappement, et leurs parties) - la fabrication de pistons, segments de piston et carburateurs pour motocycles
Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication de pneumatiques en caoutchouc, utilisés pour les motocycles, voir 22.11 - la fabrication de bicyclettes, voir 30.92 - la fabrication de cycles équipés d’un moteur électrique pour leur propulsion, voir 30.92 - la fabrication de véhicules pour invalides, voir 30.92 - la fabrication de transporteurs personnels (p.ex. planches à roulettes et trottinettes électriques), voir 30.92

Appartient à
30.91 Fabrication de motocycles

contient
30.91001 Fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire