49.310 Transport régulier de voyageurs par route

Explication
Cette sous-classe comprend : - le transport routier régulier, urbain, suburbain ou longue distance de voyageurs, p.ex. en autobus, autocar, trolleybus, minibus. Ce type de transport suit un horaire fixe, impliquant la prise en charge et le dépôt de passagers à des arrêts normalement fixes. Cette sous-classe comprend également : - l’exploitation d’autobus scolaires et de bus de transport de travailleurs - le transport régulier de voyageurs par route pour les excursions touristiques
Cette sous-classe ne comprend pas : - le transport ferroviaire de voyageurs, voir 49.1 - le transport de voyageurs par funiculaire, voir 49.12 - le transport non régulier de voyageurs par route pour les excursions touristiques, dans des véhicules de 10 personnes ou plus, voir 49.32 - les activités de services de transport de personnes à la demande dans des véhicules avec chauffeur de maximum 9 personnes (taxi, etc.), voir 49.33 - l’exploitation de téléphériques, etc., voir 49.34

Appartient à
49.31 Transport régulier de voyageurs par route

contient
49.31001 Transport par voie terrestre de passagers, urbain ou suburbain (autobus, tramway, métro, etc) sur des lignes déterminées et conformément à un horaire établi 49.31002 Transport interurbain de voyageurs, par autocar ou tramway, sur des lignes déterminées et conformément à un horaire établi 49.31003 Exploitation d'autobus scolaires, de navettes vers les aéroports et les gares, le transport de personnel, etc