Activity code 2025
30.990 Fabrication d’autres équipements de transport nca
Supplementary information | ||
Cette sous-classe comprend : - la fabrication de véhicules propulsés à la main (p.ex. chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats) - la fabrication de véhicules à traction animale (p.ex. sulkies, charrettes, corbillards) | ||
Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication de chariots, même automobiles, équipés ou non d’un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines (y compris diables et brouettes), voir 28.22 - la fabrication de chariots décoratifs de restaurant (p.ex. les chariots à dessert, à buffets), voir 31.00 |
Belongs to | ||
30.99 Fabrication d’autres équipements de transport nca |
Contains | ||
30.99001 Fabrication de brouettes, de diables, de charrettes à bras, de caddies, etc 30.99002 Fabrication de véhicules à traction animale |
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