32.130 Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Supplementary information
Cette sous-classe comprend : - la fabrication de bijoux de fantaisie, ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes (précieuses ou fines), ni de métaux précieux (sauf sous forme de placage ou constituant mineur) ou de doublés ou plaqués de métaux précieux, p.ex.: • bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreille et petits objets similaires servant à la parure en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs • articles de bijouterie de fantaisie contenant des pierres artificielles (p.ex. des pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse, et similaires) - la fabrication de bracelets de montres en métaux (sauf métaux précieux)
Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication d’articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux, voir 32.12 - la fabrication d’articles de bijouterie contenant des pierres précieuses authentiques, voir 32.12 - la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux, voir 32.12

Belongs to
32.13 Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Contains
32.13001 Fabrication de bijoux de fantaisie et art simil ni plaqués, ni doublés de métaux précieux; art de bijouterie contenant des pierres artific : pierres précieuses artific, diamants de synthèse, etc