Données de l'entité enregistrée
Généralités | |||||
Numéro d'entreprise: | 0409.110.465 | ||||
Statut: | Actif | ||||
Situation juridique: | Situation normale Depuis le 19 octobre 1960 | ||||
Date de début: | 19 octobre 1960 | ||||
Dénomination: | CENTRE D'ADAPTATION PEDAGOGIQUE ET SOCIALE Dénomination en français, depuis le 19 octobre 1960 | ||||
Abréviation: |
CAPS Dénomination en français, depuis le 19 octobre 1960 | ||||
Adresse du siège: |
Rue du Loutrier 75
1170 Watermael-Boitsfort Depuis le 14 novembre 1974 | ||||
Numéro de téléphone: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||||
Numéro de fax: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||||
E-mail: |
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Adresse web: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||||
Type d'entité: | Personne morale | ||||
Forme légale: |
Association sans but lucratif
Depuis le 19 octobre 1960 | ||||
Nombre d'unités d'établissement (UE): | 3
Liste UE - Données et Activités par UE | ||||
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Fonctions | |||||
Il y a 9 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions. | |||||
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Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain | |||||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||||
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Qualités | |||||
Employeur ONSS Depuis le 1 janvier 1977 | |||||
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Autorisations | |||||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||||
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Activités ONSS Code Nacebel version 2008(2) | |||||
ONSS2008
85.326 -
Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné Depuis le 1 janvier 2008 | |||||
Montrez les activités Code Nacebel version 2003. |
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Données financières | |||
Assemblée générale | mai | ||
Date de fin de l'année comptable | 31 décembre | ||
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Liens entre entités | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Liens externes | |||
Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés) Répertoire des employeurs |
(1)Les données de contact ont été scindées de celles relatives à l'adresse. Il se peut donc que la date de début de la donnée de contact ne soit pas correcte. Plus d’infos pour la correction.
(2)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.
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