Données de l'entité enregistrée
Généralités | ||||||
Numéro d'entreprise: | 0435.007.386 | |||||
Statut: | Actif | |||||
Situation juridique: | Situation normale Depuis le 1 septembre 1988 | |||||
Date de début: | 1 septembre 1988 | |||||
Dénomination: | SCULPTURE DESIGN VINCENT ROUSSEAU Dénomination en français, depuis le 10 août 2006 | |||||
Adresse du siège: |
Rue du Chenisse, March. 11
5380 Fernelmont Depuis le 10 août 2006 | |||||
Numéro de téléphone: |
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Numéro de fax: | Pas de données reprises dans la BCE. | |||||
E-mail: |
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Adresse web: | Pas de données reprises dans la BCE. | |||||
Type d'entité: | Personne morale | |||||
Forme légale: |
Société coopérative à responsabilité limitée
(2) Depuis le 3 décembre 1993 | |||||
Nombre d'unités d'établissement (UE): | 1
Données et Activités par UE | |||||
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Fonctions | ||||||
Administrateur | Rousseau , Vincent | Depuis le 10 août 2006 | ||||
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Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain | ||||||
Connaissances de gestion de base Depuis le 24 octobre 2006 | ||||||
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Qualités | ||||||
Assujettie à la TVA Depuis le 1 octobre 1988 | ||||||
Entreprise soumise à inscription Depuis le 1 novembre 2018 | ||||||
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Autorisations | ||||||
Pas de données reprises dans la BCE. | ||||||
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Activités TVA Code Nacebel version 2008(3) | ||||||
TVA 2008
90.031 -
Création artistique, sauf activités de soutien Depuis le 25 juin 2010 | ||||||
TVA 2008
85.520 -
Enseignement culturel Depuis le 25 juin 2010 | ||||||
Montrez les activités Code Nacebel version 2003. |
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Données financières | |||
Assemblée générale | mars | ||
Date de fin de l'année comptable | 30 septembre | ||
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Liens entre entités | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Liens externes | |||
Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés) |
(1)Les données de contact ont été scindées de celles relatives à l'adresse. Il se peut donc que la date de début de la donnée de contact ne soit pas correcte. Plus d’infos pour la correction.
(2)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, la société coopérative à responsabilité limitée est, depuis le 1er janvier 2024, transformée de plein droit en société coopérative si la société répond à la définition de société coopérative énoncée à l'article 6 :1 du Code précité. Dans le cas contraire, elle est transformée de plein droit en société à responsabilité limitée.
(3)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.
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