Données de l'entité enregistrée
Généralités | |||
Numéro d'entreprise: | 0441.522.521 | ||
Statut: | Actif | ||
Situation juridique: | Situation normale Depuis le 18 septembre 1990 | ||
Date de début: | 18 septembre 1990 | ||
Dénomination: | CHIRURGICAL MAINTENANCE Dénomination en français, depuis le 18 septembre 1990 | ||
Adresse du siège: |
Rue des Semailles 17
Boîte B
4400 Flémalle Depuis le 27 juillet 2011 | ||
Numéro de téléphone: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||
Numéro de fax: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||
E-mail: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||
Adresse web: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||
Type d'entité: | Personne morale | ||
Forme légale: |
Société privée à responsabilité limitée
(1) Depuis le 18 septembre 1990 | ||
Nombre d'unités d'établissement (UE): | 1
Données et Activités par UE | ||
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Fonctions | |||
Administrateur | 0887.949.282 | Depuis le 20 juin 2008 | |
Représentant permanent | Brugmans , René (0887.949.282) | Depuis le 20 juin 2008 | |
Gérant (2) | Brugmans , René | Depuis le 18 septembre 1990 | |
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Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Qualités | |||
Employeur ONSS Depuis le 13 septembre 1993 | |||
Assujettie à la TVA Depuis le 1 octobre 1990 | |||
Entreprise soumise à inscription Depuis le 1 novembre 2018 | |||
Distributeur dispositifs médicaux (loi 15/12/2013) Depuis le 10 octobre 2012 | |||
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Autorisations | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Activités TVA Code Nacebel version 2008(3) | |||
TVA 2008
32.500 -
Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire Depuis le 1 janvier 2008 | |||
TVA 2008
41.203 -
Construction générale d'autres bâtiments non résidentiels Depuis le 1 janvier 2008 | |||
TVA 2008
42.220 -
Construction de réseaux électriques et de télécommunications Depuis le 1 janvier 2008 | |||
TVA 2008
46.460 -
Commerce de gros de produits pharmaceutiques Depuis le 1 janvier 2008 | |||
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Activités ONSS Code Nacebel version 2008(3) | |||
ONSS2008
46.460 -
Commerce de gros de produits pharmaceutiques Depuis le 1 janvier 2008 | |||
Montrez les activités Code Nacebel version 2003. |
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Données financières | |||
Assemblée générale | avril | ||
Date de fin de l'année comptable | 31 décembre | ||
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Liens entre entités | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Liens externes | |||
Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés) Répertoire des employeurs |
(1)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, la forme légale « Société privée à responsabilité limitée » doit, depuis le 1 janvier 2020, être lue comme étant « Société à responsabilité limitée ».
(2)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, la fonction « Gérant » doit, depuis le 1 janvier 2020, être lue comme étant « Administrateur ».
(3)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Il existe plusieurs versions de ces codes. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2003) ont été arrêtées le 31/12/2007 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2008) avec comme date de début le 01/01/2008. Une nouvelle version (version 2025) entre en vigueur le 01/01/2025. Dans le courant du premier semestre de l'année, toutes les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) seront progressivement arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025) avec comme date de début le 01/01/2025. Jusqu'à cette conversion, les activités seront toujours inscrites à l'aide des codes NACE-BEL 2008.
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