Données de l'entité enregistrée
Généralités | |||||||
Numéro d'entreprise: | 0682.951.363 | ||||||
Statut: | Actif | ||||||
Situation juridique: | Situation normale Depuis le 16 octobre 2017 | ||||||
Date de début: | 16 octobre 2017 | ||||||
Dénomination: | Centre universitaire Zénobe Gramme Dénomination en français, depuis le 20 février 2020 | ||||||
Adresse du siège: |
Boulevard Solvay 31
6000 Charleroi Depuis le 16 octobre 2017 | ||||||
Numéro de téléphone: |
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Numéro de fax: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||||||
E-mail: |
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Adresse web: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||||||
Type d'entité: | Personne morale | ||||||
Forme légale: |
Association sans but lucratif
Depuis le 16 octobre 2017 | ||||||
Nombre d'unités d'établissement (UE): | 1
Données et Activités par UE | ||||||
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Fonctions | |||||||
Il y a 13 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions. | |||||||
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Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain | |||||||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||||||
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Qualités | |||||||
Employeur ONSS Depuis le 1 mars 2018 | |||||||
Assujettie à la TVA Depuis le 1 juillet 2018 | |||||||
Pouvoir adjudicateur Depuis le 18 janvier 2003 | |||||||
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Autorisations | |||||||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||||||
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Activités TVA Code Nacebel version 2008(1) | |||||||
TVA 2008
68.203 -
Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains Depuis le 1 octobre 2023 | |||||||
TVA 2008
68.322 -
Administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers Depuis le 16 octobre 2017 | |||||||
TVA 2008
82.990 -
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Depuis le 1 octobre 2023 | |||||||
TVA 2008
85.609 -
Autres services de soutien à l'enseignement Depuis le 16 octobre 2017 | |||||||
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Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1) | |||||||
ONSS2008
68.322 -
Administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers Depuis le 1 mars 2018 |
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Données financières | |||
Date de fin de l'année comptable | 31 décembre | ||
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Liens entre entités | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Liens externes | |||
Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés) Répertoire des employeurs |
(1)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.
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