shadow
 

Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0812.045.990
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 26 mai 2009
Date de début:26 mai 2009
Dénomination:MICHEL DEFOSSEZ
Dénomination en français, depuis le 26 mai 2009
Adresse du siège: Gemechenne 23
5500 Dinant
Depuis le 25 juillet 2023
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Société à responsabilité limitée
Depuis le 25 juillet 2023
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Administrateur Defossez ,  Michel  Depuis le 25 juillet 2023
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Boulanger-pâtissier
Depuis le 1 juillet 2009
 
Connaissances de gestion de base
Depuis le 1 juillet 2009
 
 
 

Qualités

Employeur ONSS
Depuis le 1 juillet 2009
Assujettie à la TVA
Depuis le 1 juillet 2009
Entreprise soumise à inscription
Depuis le 1 novembre 2018
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  47.241  -  Commerce de détail de pain et de pâtisserie en magasin spécialisé (dépôt)
Depuis le 1 juillet 2009
TVA 2008  10.712  -  Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche
Depuis le 1 juillet 2009
TVA 2008  56.102  -  Restauration à service restreint
Depuis le 1 juillet 2009
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1)

ONSS2008  10.712 -  Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche
Depuis le 1 juillet 2009
 
 

Données financières

Assemblée générale février
Date de fin de l'année comptable 30 septembre
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
Répertoire des employeurs

(1)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.


Vers le haut de la page   Retour