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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0408.136.903
(Ce numéro d'entreprise remplace 0410.705.027 clôturée depuis le 07/10/2013)
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 1 juin 1956
Date de début:1 juin 1956
Dénomination:KONINKLIJKE FOOTBAL CLUB SPARTA PETEGEM
Dénomination en néerlandais, depuis le 15 avril 2000
Adresse du siège: Gaversesteenweg 1
9800 Deinze
Depuis le 23 novembre 2005
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 1 juin 1956
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Il y a 7 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions.
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Employeur ONSS
Depuis le 16 juillet 2020
Assujettie à la TVA
Depuis le 1 avril 1971
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  93.121  -  Activités de clubs de football
Depuis le 1 janvier 2008
TVA 2008  56.290  -  Autres services de restauration
Depuis le 1 janvier 2008
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1)

ONSS2008  93.121 -  Activités de clubs de football
Depuis le 16 juillet 2020
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Ce numéro d'entreprise remplace 0410.705.027 clôturée depuis le 07/10/2013
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
0408.136.903 0410.705.027

Publications des comptes annuels à la BNB
0408.136.903

Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
0408.136.903 0410.705.027

Répertoire des employeurs
0408.136.903

(1)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.


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