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Attention! Cette entité a été arrêtée. Les données affichées reflètent la situation lors de l'arrêt de l'entité.


Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0434.873.863
Statut:Arrêté
Depuis le 4 avril 2023
Situation juridique: Clôture de faillite
Depuis le 4 avril 2023
Date de début:15 juillet 1988
Dénomination:CULTURE-PAINS HOGNOUL
Dénomination en français, depuis le 28 avril 2011
Adresse du siège: Rue d'Oupeye 2
4342 Awans
Depuis le 28 avril 2011
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Société coopérative à responsabilité limitée (1)
Depuis le 28 avril 2011
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Administrateur Bazerque ,  Henriette  Depuis le 28 avril 2011
Curateur (désignation par tribunaux) Ramquet ,  Pierre  Depuis le 27 mai 2019
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Assujettie à la TVA
Depuis le 1 juillet 2011
Entreprise soumise à inscription
Depuis le 1 novembre 2018
 
 

Autorisations

Compétence professionnelle activité de boulanger-pâtissier
Depuis le 29 juillet 2011
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(2)

TVA 2008  10.520  -  Fabrication de glaces de consommation
Depuis le 1 juillet 2011
TVA 2008  10.711  -  Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Depuis le 1 juillet 2011
TVA 2008  47.241  -  Commerce de détail de pain et de pâtisserie en magasin spécialisé (dépôt)
Depuis le 1 juillet 2011
TVA 2008  10.820  -  Fabrication de cacao, de chocolat et de produits de confiserie
Depuis le 1 juillet 2011
TVA 2008  47.242  -  Commerce de détail de chocolat et de confiserie en magasin spécialisé
Depuis le 1 juillet 2011
TVA 2008  10.712  -  Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche
Depuis le 1 juillet 2011
 
 

Données financières

Capital 18.600,00 EUR
Assemblée générale juin
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)

(1)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, les termes « société coopérative à responsabilité limitée » doivent, depuis le 1er janvier 2020, être lus comme étant « société coopérative » si la société répond à la définition de société coopérative énoncée à l'article 6 :1 du Code précité.

(2)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Suite à une conversion des activités avec un code NACE-BEL (version 2003) vers les codes NACE-BEL (version 2008), la date de début des activités (version 2008) est le 1/01/2008. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) ont ensuite été arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025). Il s'agit donc de conversions purement administratives et non d'un changement d'activité. Les activités 2003 sont accessibles en cliquant sur le lien : " Montrez les activités Code NACE-BEL version 2003 ".


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