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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0409.437.790
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 1 janvier 1924
Date de début:1 janvier 1924
Dénomination:Royal Sport Nautique de Bruxelles 1865
Dénomination en français, depuis le 1 janvier 1924
Abréviation: Royal 1865 - R.S.N.B.
Dénomination en français, depuis le 26 novembre 1983
Adresse du siège: Chaussée de Vilvorde 170
1120 Bruxelles
Depuis le 29 avril 1927
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 1 janvier 1924
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Il y a 6 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions.
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Assujettie à la TVA
Depuis le 1 octobre 2014
Pouvoir adjudicateur
Depuis le 1 janvier 1924
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  93.110  -  Gestion d'installations sportives
Depuis le 1 septembre 2014
TVA 2008  93.126  -  Activités de clubs de sports nautiques
Depuis le 1 septembre 2014
 
 

Données financières

Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)

(1)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.


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