Données de l'entité enregistrée
Généralités | |||
Numéro d'entreprise: | 0419.261.912 | ||
Statut: | Actif | ||
Situation juridique: | Situation normale Depuis le 22 décembre 1978 | ||
Date de début: | 22 décembre 1978 | ||
Dénomination: | Recherche-Action sur la Psychiatrie et les Alternatives/L'autre lieu Dénomination en français, depuis le 21 mars 2005 | ||
Abréviation: |
R.A.P. Dénomination en français, depuis le 22 décembre 1978 | ||
Adresse du siège: |
Rue de la Clé 5
1000 Bruxelles Depuis le 12 juin 2017 | ||
Numéro de téléphone: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||
Numéro de fax: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||
E-mail: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||
Adresse web: | Pas de données reprises dans la BCE. | ||
Type d'entité: | Personne morale | ||
Forme légale: |
Association sans but lucratif
Depuis le 22 décembre 1978 | ||
Nombre d'unités d'établissement (UE): | 1
Données et Activités par UE | ||
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Fonctions | |||
Il y a 7 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions. | |||
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Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Qualités | |||
Employeur ONSS Depuis le 1 septembre 1984 | |||
Assujettie à la TVA Depuis le 15 novembre 2023 | |||
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Autorisations | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Activités TVA Code Nacebel version 2008(1) | |||
TVA 2008
88.999 -
Autres formes d'action sociale sans hébergement n.c.a. Depuis le 15 novembre 2023 | |||
TVA 2008
86.109 -
Autres activités hospitalières Depuis le 15 novembre 2023 | |||
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Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1) | |||
ONSS2008
88.999 -
Autres formes d'action sociale sans hébergement n.c.a. Depuis le 1 janvier 2008 | |||
Montrez les activités Code Nacebel version 2003. |
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Données financières | |||
Assemblée générale | mai | ||
Date de fin de l'année comptable | 31 décembre | ||
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Liens entre entités | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Liens externes | |||
Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés) Répertoire des employeurs |
(1)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Il existe plusieurs versions de ces codes. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2003) ont été arrêtées le 31/12/2007 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2008) avec comme date de début le 01/01/2008. Une nouvelle version (version 2025) entre en vigueur le 01/01/2025. Dans le courant du premier semestre de l'année, toutes les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) seront progressivement arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025) avec comme date de début le 01/01/2025. Jusqu'à cette conversion, les activités seront toujours inscrites à l'aide des codes NACE-BEL 2008.
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