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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0421.081.750
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 3 novembre 1980
Date de début:3 novembre 1980
Dénomination:Den Ateljee Rotselaar
Dénomination en néerlandais, depuis le 3 novembre 1980
Adresse du siège: Vlasselaarweg 16
3111 Rotselaar
Depuis le 13 octobre 1997
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 3 novembre 1980
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Administrateur Bertrand ,  Francis  Depuis le 19 mars 1992
Administrateur Morissens ,  Gwen  Depuis le 30 juin 2021
Administrateur Morissens ,  Kurt  Depuis le 12 juin 2002
Administrateur Morissens ,  Paul  Depuis le 14 décembre 1982
Administrateur Sels ,  Johan  Depuis le 1 juin 1985
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Employeur ONSS
Depuis le 1 juillet 1982
Assujettie à la TVA
Depuis le 1 novembre 2016
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  87.309  -  Autres activités de soins résidentiels pour personnes âgées ou avec un handicap moteur
Depuis le 1 novembre 2016
TVA 2008  47.990  -  Autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés
Depuis le 1 novembre 2016
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1)

ONSS2008  88.995 -  Activités des entreprises de travail adapté
Depuis le 1 janvier 2008
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
Répertoire des employeurs

(1)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Il existe plusieurs versions de ces codes. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2003) ont été arrêtées le 31/12/2007 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2008) avec comme date de début le 01/01/2008. Une nouvelle version (version 2025) entre en vigueur le 01/01/2025. Dans le courant du premier semestre de l'année, toutes les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) seront progressivement arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025) avec comme date de début le 01/01/2025. Jusqu'à cette conversion, les activités seront toujours inscrites à l'aide des codes NACE-BEL 2008.


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