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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0473.065.733
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 25 avril 2000
Date de début:25 avril 2000
Dénomination:CENTRE EUROPEEN DU CHEVAL DE MONT-LE-SOIE
Dénomination en français, depuis le 25 avril 2000
Adresse du siège: Mont-le-Soie 1
6698 Vielsalm
Depuis le 21 décembre 2004
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 25 avril 2000
Nombre d'unités d'établissement (UE): 2  Liste UE - Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Il y a 11 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions.
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Employeur ONSS
Depuis le 17 avril 2001
Assujettie à la TVA
Depuis le 1 avril 2005
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  93.129  -  Activités de clubs d'autres sports
Depuis le 25 juillet 2012
TVA 2008  01.430  -  Élevage de chevaux et d'autres équidés
Depuis le 21 juillet 2010
TVA 2008  01.620  -  Activités de soutien à la production animale
Depuis le 21 juillet 2010
TVA 2008  72.190  -  Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Depuis le 21 novembre 2010
TVA 2008  93.199  -  Autres activités sportives n.c.a.
Depuis le 1 janvier 2008
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1)

ONSS2008  01.430 -  Élevage de chevaux et d'autres équidés
Depuis le 1 janvier 2008
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Assemblée générale janvier
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
Répertoire des employeurs

(1)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Il existe plusieurs versions de ces codes. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2003) ont été arrêtées le 31/12/2007 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2008) avec comme date de début le 01/01/2008. Une nouvelle version (version 2025) entre en vigueur le 01/01/2025. Dans le courant du premier semestre de l'année, toutes les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) seront progressivement arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025) avec comme date de début le 01/01/2025. Jusqu'à cette conversion, les activités seront toujours inscrites à l'aide des codes NACE-BEL 2008.


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