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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0415.328.462
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 3 juin 1975
Date de début:3 juin 1975
Dénomination:ROYAL FRANCS BORAINS
Dénomination en français, depuis le 14 mai 2014
Adresse du siège: Rue Saint Antoine(B) 6
7300 Boussu
Depuis le 14 mai 2014
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 3 juin 1975
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Administrateur Agneessens ,  Frédéric  Depuis le 10 décembre 2022
Administrateur Bouchez ,  Georges-Louis  Depuis le 14 mai 2020
Administrateur Roosens ,  Julien  Depuis le 10 décembre 2022
Administrateur Spreutel ,  Sabine  Depuis le 10 décembre 2022
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Employeur ONSS
Depuis le 1 janvier 2018
Assujettie à la TVA
Depuis le 1 novembre 1975
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  93.192  -  Activités des sportifs indépendants
Depuis le 23 janvier 2012
TVA 2008  93.110  -  Gestion d'installations sportives
Depuis le 1 janvier 2008
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1)

ONSS2008  93.121 -  Activités de clubs de football
Depuis le 1 janvier 2018
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

0430.145.906 (Sporting Club Lambusart - Fleurus)   est absorbée par cette entité  depuis le 23 mai 2004
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
Répertoire des employeurs

(1)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Il existe plusieurs versions de ces codes. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2003) ont été arrêtées le 31/12/2007 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2008) avec comme date de début le 01/01/2008. Une nouvelle version (version 2025) entre en vigueur le 01/01/2025. Dans le courant du premier semestre de l'année, toutes les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) seront progressivement arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025) avec comme date de début le 01/01/2025. Jusqu'à cette conversion, les activités seront toujours inscrites à l'aide des codes NACE-BEL 2008.


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