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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0438.537.889
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 20 octobre 1989
Date de début:20 octobre 1989
Dénomination:ARTBOREAL
Dénomination en français, depuis le 4 septembre 2008
Adresse du siège: Rue Gabrielle 57
1180 Uccle
Depuis le 20 octobre 1989
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Société coopérative (ancien statut) (1)
Depuis le 20 octobre 1989
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Gérant (2) De Vogelaere ,  Benoît  Depuis le 20 octobre 1989
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Assujetti à la TVA
Depuis le 1 novembre 1989
Entreprise soumise à inscription
Depuis le 1 novembre 2018
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(3)

TVA 2008  81.300  -  Services d'aménagement paysager
Depuis le 1 janvier 2008
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Capital 6.200,00 EUR
Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)

(1)Depuis le 1er janvier 2020, les termes « société coopérative à responsabilité limitée » doivent être lus comme étant « société coopérative » si la société répond à la définition de société coopérative énoncée à l’article 6 :1 du Code des société et des associations (CSA) et ce, dans l’attente d’une mise en conformité des statuts au CSA.

(2)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations, le terme "Gérant" doit, depuis le 1 janvier 2020, être lu comme étant "Administrateur".

(3)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.


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