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Activity code 2008

C  INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Supplementary information
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits, même si ce critère ne suffit pas à définir l’industrie manufacturière (voir ci-dessous l’observation relative au recyclage des déchets). Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produites par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.

Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consommé ou semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Ainsi le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d'aluminium; et le fil d'aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.

La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements est, en règle générale, rangée dans la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et de pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, est rangée dans la classe d'activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d'accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.

L'assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l'assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l'unité qui l'exécute ou de composants achetés.

Le recyclage des déchets, c'est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est compris dans le groupe 38.3 (Récupération). Alors que ce procédé implique des transformations physiques ou chimiques, il n'est toutefois pas considéré comme relevant de l'industrie manufacturière. Le traitement ou le recyclage des déchets est considéré comme étant l'objectif premier de ces activités qui sont donc classées dans la section E (Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et dépollution). Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finis (par opposition aux matières premières secondaires) est comprise dans la section Industie manufacturière, même si ces procédés utilisent des déchets comme matière de base. A titre d'exemple, la production d'argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.

L'entretien et la réparation spécialisée de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés dans la division 33 (Réparation et installation de machines et équipements). Toutefois, la réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques est comprise dans la divisin 95 (Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques), tandis que la réparation de véhicules automobiles est comprise dans la division 45 (Commerce de gros et de détail et réparation de véhicules automobiles et de motocycles).

Exécutée en tant qu'activité spécialisée, l'installation de machines et d'équipements est comprise dans la sous-classe 33.220.

Remarque: les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs du système de classification peuvent parfois être floues. De manière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Le résultat de la production est un nouveau produit. Cependant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NACE:
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est pas effectuée à bord des bateaux de pêche, voir 10.200
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait, voir 10.510
- le travail du cuir, voir 15.110

- la conservation du bois, voir 16.100
- l’imprimerie et les activités connexes, voir groupe 18.1
- le rechapage de pneus, voir 22.110
- la production de béton prêt à l’emploi, voir 23.630
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux, voir 25.610
- la reconstruction ou la refabrication de machines (par exemple: les moteurs d’automobile, voir 29.100

Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE (et ne sont donc pas considérées comme manufacturières) comme:
- l’exploitation forestière, classée dans la section A (Agriculture, sylviculture et pêche)
- la transformation des produits agricoles, classée dans la section A (Agriculture, sylviculture et pêche)
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place, classées dans la division 56 (Restauration)
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B (Industries extractives)
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction, classées dans la section F (Construction)
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement, le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques; le triage de résidus; le mélange de peintures sur commande du client; la découpe de métaux sur commande du client; toute activité ne résultant pas en un produit différent est classée dans la section G (Commerce de gros et de détail; réparation de véhicules automobiles et de motocycles)


Contains



10 Industries alimentaires

11 Fabrication de boissons

12 Fabrication de produits à base de tabac

13 Fabrication de textiles

14 Industrie de l'habillement

15 Industrie du cuir et de la chaussure

16 Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles; fabrication d'articles en vannerie et sparterie

17 Industrie du papier et du carton

18 Imprimerie et reproduction d'enregistrements

19 Cokéfaction et raffinage

20 Industrie chimique

21 Industrie pharmaceutique

22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique

23 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques

24 Métallurgie

25 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

27 Fabrication d'équipements électriques

28 Fabrication de machines et d'équipements n.c.a.

29 Construction et assemblage de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques

30 Fabrication d'autres matériels de transport

31 Fabrication de meubles

32 Autres industries manufacturières

33 Réparation et installation de machines et d'équipements

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