13.929 Fabrication d'autres articles textiles confectionnés, sauf habillement

Zusätzliche Information
Cette sous-classe comprend: - la fabrication d’articles confectionnés pour l’ameublement: • rideaux, tours de lit, stores, housses pour machines ou mobilier, etc. • bâches, tentes, articles de campement, voiles pour embarcations, stores d’extérieur, housses amovibles pour voitures, machines ou mobilier etc. • drapeaux, banderoles, bannières, etc. • gilets de sauvetage, parachutes, etc.
Cette sous-classe comprend également: - la fabrication de tapisseries tissées à la main - la fabrication de sacs d’emballage en textile
Cette sous-classe ne comprend pas: - la fabrication d’articles textiles pour usages techniques, voir 13.960 - la fabrication d’ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc., voir 21.209 - la réparation de toiles et toiles goudronnées, voir 33.190 - la réparation de matériel de camping (en textile), voir 95.290

gehört zu
13.92 Fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement

Inhalt
13.92901 Fabrication d'articles confectionnés pour l'ammeublement : rideaux, tours de lit, stores, housses pour meubles, etc. 13.92902 Fabrication darticles confectionnés pour lameublement : bâches, tentes, voiles pour embarcations, stores dextérieur, housses amovibles pour voitures, machines ou mobilier, etc. 13.92903 Fabrication de drapeaux, de banderoles, de bannières, etc.