30.920 Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Zusätzliche Information
Cette sous-classe comprend : - la fabrication de bicyclettes et autres cycles, sans moteur, y compris les triporteurs, les tandems, les bicyclettes et tricycles pour enfants - la fabrication de parties et d’accessoires de bicyclettes (p.ex. cadres, fourches, rayons, moyeux, freins, selles, pédales, pédaliers et dérailleurs) - la fabrication de cycles équipés d’un moteur auxiliaire électrique - la fabrication de véhicules pour personnes handicapées, avec ou sans moteur - la fabrication de parties et d’accessoires de véhicules pour personnes handicapées - la fabrication de transporteurs personnels (p.ex. planches à roulettes et trottinettes électriques) - la fabrication de landaus et de poussettes et de leurs parties
Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc, utilisés pour les bicyclettes, voir 22.11 - la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique, voir 32.40

gehört zu
30.92 Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Inhalt
30.92001 Fabrication de bicyclettes et autres cycles sans moteur, y compris les triporteurs, les tandems ainsi que les bicyclettes et tricycles d'enfants 30.92002 Fabrication de parties et accessoires de bicyclettes 30.92003 Fabrication de dynamos pour cycles