30.920 Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Zusätzliche Information
Cette sous-classe comprend: - la fabrication de bicyclettes et autres cycles sans moteur, y compris les triporteurs, les tandems ainsi que les bicyclettes et tricycles d’enfants - la fabrication de parties et d’accessoires de bicyclettes - la fabrication de véhicules pour personnes invalides, avec ou sans moteur - la fabrication de parties et d’accessoires de véhicules pour personnes invalides - la fabrication de landaus et de poussettes
Cette sous-classe ne comprend pas: - la fabrication de cycles équipés d’un moteur auxiliaire, voir 30.910 - la fabrication de jouets à roues conçus pour être utilisés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique, voir 32.400 - la réparation de bicyclettes, voir 95.290

gehört zu
30.92 Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Inhalt
30.92001 Fabrication de bicyclettes et autres cycles sans moteur, y compris les triporteurs, les tandems ainsi que les bicyclettes et tricycles denfants 30.92002 Fabrication de parties et accessoires de bicyclettes 30.92011 Fabrication de dynamos pour cycles