31.009 Fabrication d'autres meubles nca

Zusätzliche Information
Cette sous-classe comprend : - la fabrication de meubles de jardin - la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc. Cette sous-classe comprend également : - le finissage des meubles (par des opérations telles que l’aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage, le rembourrage)
Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication d’oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d’édredons, voir 13.92 - la fabrication de moulures en bois, qui ne sont pas reconnaissables en tant que parties intégrantes de meubles, voir 16.1 - la fabrication de charpentes et menuiseries, voir 16.23 - la fabrication de feuilles et plaques (même découpées) en céramique, en béton et en pierre, voir 23.42, 23.66, 23.70 - la fabrication de lampes ou d’appareils d’éclairage, voir 27.40 - la fabrication de sièges de voitures, voir 29.32 - la fabrication de sièges d'enfant pour voitures, voir 29.32 - la fabrication de sièges de wagons, voir 30.20 - la fabrication de sièges d’avions, voir 30.31, 30.32 - le rembourrage, la remise à neuf et la réparation de meubles, voir 95.24

gehört zu
31.00 Fabrication de meubles

Inhalt
31.00901 Fabrication de placards, de meubles spéciaux pour appareils de télévision, de meubles de complément, etc