13.990 Fabrication d'autres textiles n.c.a.

Supplementary information
Cette sous-classe comprend: - la fabrication de feutre - la fabrication de tulles, de tulles-bobinots et d’autres tissus à mailles nouées, de dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, de broderies - la fabrication de ruban adhésif pour vêtements - la fabrication de lacets de chaussures en matières textiles - la fabrication de houppes à poudrer
Cette sous-classe comprend également: - la fabrication de tissu élastique - la fabrication de matériel de rembourrage
Cette sous-classe ne comprend pas: - la fabrication de revêtements de sols en feutres aiguilletés, voir 13.930 - la fabrication d’ouates de matières textiles et d’articles en ces ouates: serviettes et tampons hygiéniques, etc., voir 17.220 - la fabrication d’étiquettes en papier, voir 17.290 - la fabrication d’ouates imprégnées à usage médical, voir 21.209

Belongs to
13.99 Fabrication d'autres textiles n.c.a.

Contains
13.99001 Fabrication de feutres 13.99002 Fabrication de tulles, tulles-bobinots et autres tissus à mailles nouées, de dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, et de broderies