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Activity code 2008

18.120  Autre imprimerie (labeur)

Supplementary information
Cette sous-classe comprend:
- l’impression de magazines et d’autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine, y compris les journaux publicitaires et les journaux régionaux
- l’impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d’atlas, d’affiches, de catalogues, de prospectus et d’autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d’autres papiers-valeurs, de registres, de cartes à puce, d’albums, d’agendas, de calendriers et d’autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d’autres imprimés (par exemple, étiquettes et sacs en plastique, feuilles de verre, articles en métal), sur des presses typographiques, offset, d’héliogravure, flexigraphiques, sérigraphiques et d’autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage, photocopieurs ou thermocopieurs y compris les travaux d’impression rapide
- l’impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique
Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d’auteur.
Cette sous-classe comprend également:
- l’impression d’étiquettes (lithographie, photogravure, flexographie, etc.)
- personnalisation de vêtements par impression
Cette sous-classe ne comprend pas:
- l’impression sérigraphique sur textiles et vêtements, voir 13.300
- la fabrication d’étiquettes en matières textiles, voir 13.960
- la fabrication d’articles de papeterie (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, ...), dès lors que l’information imprimée n’est pas la finalité principale, voir 17.230
- la fabrication d’étiquettes en papier ou en carton, voir 17.290
- la fabrication de cartes à jouer, voir 32.400
- l'édition d’imprimés, voir groupe 58.1



Belongs to
18.12  Autre imprimerie (labeur)


Contains
18.12001 Impression de magazines, autres périodiques, livres , etc. sur des presses typograph., offset, héliogravure, flexograph., sérigraph. etc, imprimantes électron., app. de reproduction, app.de gaufrage

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