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Activity code 2025

28.110  Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions, de véhicules automobiles et de cyclomoteurs

Supplementary information
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l’exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
• moteurs pour navires et bateaux
• moteurs pour véhicules ferroviaires
- la fabrication de parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à combustion interne (p.ex. moteurs de pistons, segments de piston, carburateurs et pièces similaires, sauf pour les véhicules automobiles)
- la fabrication de soupapes d’admission et d’échappement pour moteurs à combustion interne
- la fabrication de turbines et de leurs parties :
• turbines produisant de la vapeur d’eau ou d’autres types de vapeur
• turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
• turbines éoliennes
• turbines à gaz, à l’exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d’aéronefs
- la fabrication d’ensembles turbine chaudière
- la fabrication de turbines génératrices, composées d’une turbine et d’une génératrice montées ensemble
- la fabrication de moteurs pour des applications industrielles
- la révision en usine de moteurs de bateaux et navires
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de génératrices électriques (à l’exception des turbines génératrices), voir 27.11
- la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l’exception des turbines génératrices), voir 27.11
- la fabrication de parties de moteurs à combustion pour automobiles, voir 29.10
- la fabrication d’équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne à pistons pour automobiles, voir 29.3
- la fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs destinés à des véhicules automobiles, voir 29.32
- la fabrication de moteurs à combustion interne à pistons pour aéronefs
- la fabrication de de moteurs d’aéronefs, de turboréacteurs et de turbopropulseurs, voir 30.31, 30.32
- la fabrication de moteurs pour la propulsion de motocycles, voir 30.91
- la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour motocycles, voir 30.91



Belongs to
28.11  Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions, de véhicules automobiles et de cyclomoteurs


Contains
28.11001 Fabrication de moteurs à piston à combustion interne et de leurs parties pour usages divers: pour véhicules ferroviaires, machines agricoles ou engins de génie civil, navires et bateaux

28.11002 Fabrication de turbines et de leurs parties: turbines produisant de la vapeur d'eau ou d'autres types de vapeur, turbines à gaz, turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs

28.11003 Fabrication de culasses, bielles, pistons, segments, etc

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