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Activity code 2008

58.290  Édition d'autres logiciels

Supplementary information
Cette sous-classe comprend:
- l’édition de logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre:
• systèmes d’exploitation
• applications commerciales et autres
Elle contient également:
- droits d'auteur relatifs à d'autres logiciels
- vente de licences de logiciels via marketing de réseau
Cette sous-classe ne comprend pas:
- la reproduction de logiciels, voir 18.200
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés, voir 47.410
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour le compte de tiers, voir 62.010
- la mise à disposition de logiciels en ligne, voir 63.110



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58.29  Édition d'autres logiciels


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