Activity code 2008
58.290 Édition d'autres logiciels
| Supplementary information | ||
| Cette sous-classe comprend:
- l’édition de logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre: • systèmes d’exploitation • applications commerciales et autres | ||
| Elle contient également:
- droits d'auteur relatifs à d'autres logiciels - vente de licences de logiciels via marketing de réseau | ||
| Cette sous-classe ne comprend pas:
- la reproduction de logiciels, voir 18.200 - le commerce de détail de logiciels non personnalisés, voir 47.410 - la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour le compte de tiers, voir 62.010 - la mise à disposition de logiciels en ligne, voir 63.110 |
| Belongs to | ||
| 58.29 Édition d'autres logiciels |
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