shadow
The English version of the Public Search application constitutes an unofficial English translation and is provided for information purposes only.
No legal rights can therefore be derived from this translation. For the official application, please consult the Dutch, French or German versions of the Public Search application.


Activity code 2025

86.10  Activités hospitalières

Supplementary information
Cette classe comprend les activités liées à la santé humaine, exercées par les hôpitaux, légalement reconnus pour traiter des patients.

Cette classe comprend :
- la fourniture à court ou à long terme de services médicaux, de diagnostic et de traitement, y compris les services médicaux, infirmiers et autres services de santé aux patients hospitalisés, ainsi que les services d'hébergement spécialisés requis par les patients hospitalisés, fournis par les hôpitaux généraux et les hôpitaux spécialisés (par exemple, les hôpitaux locaux et régionaux, les hôpitaux d'organisations sans but lucratif, les hôpitaux universitaires, les hôpitaux militaires ou pénitentiaires)

Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés, sont exercées sous la surveillance directe de médecins et comprennent :
- les activités du personnel médical et paramédical
- les activités des laboratoires et installations techniques, y compris les activités de radiologie et d’anesthésie
- les activités des services d’urgences
- les services des salles d’opération, les services de pharmacie, de restauration et les autres services hospitaliers
- les activités des centres de planning familial assurant des actes médicaux (par exemple, la stérilisation ou l’interruption de grossesse), avec hébergement

Cette classe comprend également :
- les activités des hôpitaux psychiatriques ou de santé mentale consistant à fournir des diagnostics et des traitements médicaux

Cette classe ne comprend pas :
- les essais de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l’exclusion des essais des laboratoires d’analyses médicales, voir 71.20
- les activités vétérinaires, voir 75.00
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne, voir 84.22
- les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées, voir 86.2
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée (p.ex. dentisterie, endodontique et dentisterie pédiatrique); pathologie orale, activités d’orthodontie, voir 86.23
- les services d'imagerie diagnostique et les activités de laboratoire médical ne faisant pas partie des activités hospitalières, voir 86.91
- le transport de patients par ambulance, voir 86.92



Belongs to
86.1  Activités hospitalières


Contains
86.101 Activités des hôpitaux généraux, sauf hôpitaux gériatriques et spécialisés

86.102 Activités des hôpitaux gériatriques

86.103 Activités des hôpitaux spécialisés

86.104 Activités des hôpitaux psychiatriques

86.109 Autres activités hospitalières

 Back
 list of sections