Données de l'entité enregistrée
Généralités | ||||||
Numéro d'entreprise: | 0446.799.519 | |||||
Statut: | Actif | |||||
Situation juridique: | Situation normale Depuis le 5 mars 1992 | |||||
Date de début: | 5 mars 1992 | |||||
Dénomination: | ARCHITECTENBUREAU JANSSENS Dénomination en néerlandais, depuis le 23 décembre 2008 | |||||
Adresse du siège: |
Tempelhofstraat 24
Boîte 01
8470 Gistel Depuis le 1 novembre 2008 | |||||
Numéro de téléphone: |
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Numéro de fax: | Pas de données reprises dans la BCE. | |||||
E-mail: |
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Adresse web: | Pas de données reprises dans la BCE. | |||||
Type d'entité: | Personne morale | |||||
Forme légale: |
Société privée à responsabilité limitée
(2) Depuis le 5 mars 1992 | |||||
Nombre d'unités d'établissement (UE): | 1
Données et Activités par UE | |||||
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Fonctions | ||||||
Gérant (3) | Janssens , Martin | Depuis le 17 mars 1992 | ||||
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Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain | ||||||
Pas de données reprises dans la BCE. | ||||||
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Qualités | ||||||
Employeur ONSS Depuis le 1 janvier 1993 | ||||||
Assujettie à la TVA Depuis le 1 août 1992 | ||||||
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Autorisations | ||||||
Reconnue par l'Ordre des architectes Depuis le 14 juillet 2023 | ||||||
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Activités TVA Code Nacebel version 2008(4) | ||||||
TVA 2008
71.111 -
Activités d'architecture de construction Depuis le 1 janvier 2008 | ||||||
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Activités ONSS Code Nacebel version 2008(4) | ||||||
ONSS2008
71.111 -
Activités d'architecture de construction Depuis le 1 janvier 2008 | ||||||
Montrez les activités Code Nacebel version 2003. |
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Données financières | |||
Assemblée générale | mai | ||
Date de fin de l'année comptable | 31 décembre | ||
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Liens entre entités | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Liens externes | |||
Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés) Répertoire des employeurs |
(1)Les données de contact ont été scindées de celles relatives à l'adresse. Il se peut donc que la date de début de la donnée de contact ne soit pas correcte. Plus d’infos pour la correction.
(2)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, la forme légale « Société privée à responsabilité limitée » doit, depuis le 1 janvier 2020, être lue comme étant « Société à responsabilité limitée ».
(3)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, la fonction « Gérant » doit, depuis le 1 janvier 2020, être lue comme étant « Administrateur ».
(4)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Il existe plusieurs versions de ces codes. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2003) ont été arrêtées le 31/12/2007 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2008) avec comme date de début le 01/01/2008. Une nouvelle version (version 2025) entre en vigueur le 01/01/2025. Dans le courant du premier semestre de l'année, toutes les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) seront progressivement arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025) avec comme date de début le 01/01/2025. Jusqu'à cette conversion, les activités seront toujours inscrites à l'aide des codes NACE-BEL 2008.
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