shadow
 

Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0764.489.167
(Ce numéro d'entreprise remplace 1026.129.049 clôturée depuis le 05/10/2026)
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 1 mars 2021
Date de début:1 mars 2021
Dénomination:DOMA
Dénomination en néerlandais, depuis le 1 mars 2021
Adresse du siège: Rue du Virval 54
62100 Calais
France
Depuis le 1 mars 2021
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Entité étrangère
Depuis le 1 mars 2021
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Gérant Slegers ,  Dominique  Depuis le 1 mars 2021
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Employeur ONSS
Depuis le 22 mars 2021
Assujettie à l'impôt des non-résidents
Depuis le 22 mars 2021
Entreprise soumise à inscription
Depuis le 1 mars 2021
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2025(1)

ONSS2025  29.320  -  Fabrication d'autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles
Depuis le 1 janvier 2025
 
Montrez les activités Code NACE-BEL version 2008.
 
 

Données financières

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens entre entités

Ce numéro d'entreprise remplace 1026.129.049 clôturée depuis le 05/10/2026
 
 

Liens externes

HealthPro - Registre des professionnels actifs dans les soins de santé

Publications au Moniteur belge
0764.489.167 1026.129.049

Publications des comptes annuels à la BNB
0764.489.167

Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
0764.489.167 1026.129.049

Répertoire des employeurs
0764.489.167

Check obligation de retenue
0764.489.167 1026.129.049

Registre Central des interdictions de gérer - s'identifier

(1)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Suite à une conversion des activités avec un code NACE-BEL (version 2008) vers les codes NACE-BEL (version 2025), la date de début des activités (version 2025) est le 1/01/2025. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative et non d'un changement d'activité. Les activités 2008 sont accessibles en cliquant sur le lien : " Montrez les activités Code NACE-BEL version 2008 ".

(2)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Suite à une conversion des activités avec un code NACE-BEL (version 2003) vers les codes NACE-BEL (version 2008), la date de début des activités (version 2008) est le 1/01/2008. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) ont ensuite été arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025). Il s'agit donc de conversions purement administratives et non d'un changement d'activité. Les activités 2003 sont accessibles en cliquant sur le lien : " Montrez les activités Code NACE-BEL version 2003 ".


Vers le haut de la page   Retour