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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0406.689.920
(Ce numéro d'entreprise remplace 0410.703.641 clôturée depuis le 09/04/2013)
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 2 juin 1925
Date de début:2 juin 1925
Dénomination:ROYAL AUTOMOBILE CLUB DE SPA
Dénomination en français, depuis le 21 décembre 2000
Abréviation: R.C.A. SPA
Dénomination en français, depuis le 21 décembre 2000
Adresse du siège: Route du Circuit 41
4970 Stavelot
Depuis le 26 avril 1991
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail: Pas de données reprises dans la BCE.
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Association sans but lucratif
Depuis le 2 juin 1925
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Il y a 6 titulaires de fonctions légales pour cette entité. Montrez les titulaires des fonctions.
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Employeur ONSS
Depuis le 1 janvier 2005
Assujettie à la TVA
Depuis le 1 janvier 2012
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(1)

TVA 2008  82.300  -  Organisation de salons professionnels et de congrès
Depuis le 1 janvier 2012
TVA 2008  93.199  -  Autres activités sportives n.c.a.
Depuis le 1 janvier 2012
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2008(1)

ONSS2008  93.129 -  Activités de clubs d'autres sports
Depuis le 1 janvier 2008
 
 

Activités ONSS Code Nacebel version 2025(1)

ONSS2025  93.129  -  Activités des clubs d'autres sports
Depuis le 1 janvier 2025
 
Montrez les activités Code Nacebel version 2003.
 
 

Données financières

Assemblée générale mai
Date de fin de l'année comptable 31 décembre
 
 

Liens entre entités

Ce numéro d'entreprise remplace 0410.703.641 clôturée depuis le 09/04/2013
0456.463.588 (Race & rally organisation)   est absorbée par cette entité  depuis le 3 septembre 2012
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
0406.689.920 0410.703.641

Publications des comptes annuels à la BNB
0406.689.920

Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)
0406.689.920 0410.703.641

Répertoire des employeurs
0406.689.920

(1)Les activités sont inscrites dans la BCE à l'aide des codes NACE-BEL (nomenclature belge des activités). Il existe plusieurs versions de ces codes. Les activités avec un code NACE-BEL (version 2003) ont été arrêtées le 31/12/2007 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2008) avec comme date de début le 01/01/2008. Une nouvelle version (version 2025) entre en vigueur le 01/01/2025. Dans le courant du premier semestre de l'année, toutes les activités avec un code NACE-BEL (version 2008) seront progressivement arrêtées le 31/12/2024 et converties automatiquement vers les codes NACE-BEL (version 2025) avec comme date de début le 01/01/2025. Jusqu'à cette conversion, les activités seront toujours inscrites à l'aide des codes NACE-BEL 2008.


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