Données de l'entité enregistrée
Généralités | ||||||
Numéro d'entreprise: | 0436.751.903 | |||||
Statut: | Actif | |||||
Situation juridique: | Situation normale Depuis le 23 février 1989 | |||||
Date de début: | 23 février 1989 | |||||
Dénomination: | ARC Architectes Associés Dénomination en français, depuis le 17 décembre 2008 | |||||
Adresse du siège: |
Avenue de l'Espinette 2A
1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve Depuis le 1 août 1991 | |||||
Numéro de téléphone: |
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Numéro de fax: |
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E-mail: |
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Adresse web: | Pas de données reprises dans la BCE. | |||||
Type d'entité: | Personne morale | |||||
Forme légale: |
Société coopérative à responsabilité limitée
(2) Depuis le 5 août 1994 | |||||
Nombre d'unités d'établissement (UE): | 1
Données et Activités par UE | |||||
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Fonctions | ||||||
Administrateur | Lepage , Marc | Depuis le 27 juin 2018 | ||||
Administrateur | Warny , Etienne | Depuis le 29 septembre 2005 | ||||
Gérant (3) | Lepage , Marc | Depuis le 27 juin 2018 | ||||
Gérant (3) | Warny , Etienne | Depuis le 29 septembre 2005 | ||||
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Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain | ||||||
Pas de données reprises dans la BCE. | ||||||
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Qualités | ||||||
Employeur ONSS Depuis le 1 juillet 2006 | ||||||
Assujettie à la TVA Depuis le 1 mars 1989 | ||||||
Entreprise soumise à inscription Depuis le 1 novembre 2018 | ||||||
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Autorisations | ||||||
Reconnu par l'Ordre des Architectes Depuis le 23 février 1989 | ||||||
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Activités TVA Code Nacebel version 2008(4) | ||||||
TVA 2008
71.111 -
Activités d'architecture de construction Depuis le 1 janvier 2008 | ||||||
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Activités ONSS Code Nacebel version 2008(4) | ||||||
ONSS2008
71.111 -
Activités d'architecture de construction Depuis le 1 janvier 2008 | ||||||
Montrez les activités Code Nacebel version 2003. |
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Données financières | |||
Assemblée générale | mai | ||
Date de fin de l'année comptable | 31 décembre | ||
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Liens entre entités | |||
Pas de données reprises dans la BCE. | |||
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Liens externes | |||
Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés) Répertoire des employeurs |
(1)Les données de contact ont été scindées de celles relatives à l'adresse. Il se peut donc que la date de début de la donnée de contact ne soit pas correcte. Plus d’infos pour la correction.
(2)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, la société coopérative à responsabilité limitée est, depuis le 1er janvier 2024, transformée de plein droit en société coopérative si la société répond à la définition de société coopérative énoncée à l'article 6 :1 du Code précité. Dans le cas contraire, elle est transformée de plein droit en société à responsabilité limitée.
(3)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, la fonction « Gérant » doit, depuis le 1 janvier 2020, être lue comme étant « Administrateur ».
(4)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.
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