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Données de l'entité enregistrée

Généralités

Numéro d'entreprise:0643.999.133
Statut:Actif
Situation juridique: Situation normale
Depuis le 27 novembre 2015
Date de début:27 novembre 2015
Dénomination:COUSSEMENT BART
Dénomination en néerlandais, depuis le 27 novembre 2015
Adresse du siège: Sint-Tillostraat 8
8870 Izegem
Depuis le 27 novembre 2015
Numéro de téléphone: Pas de données reprises dans la BCE.
Numéro de fax: Pas de données reprises dans la BCE.
E-mail:
bart.coussement@skynet.beDepuis le 12 juin 2020
Adresse web: Pas de données reprises dans la BCE.
Type d'entité: Personne morale
Forme légale: Société en commandite simple (1)
Depuis le 27 novembre 2015
Nombre d'unités d'établissement (UE): 1  Données et Activités par UE
 
 

Fonctions

Gérant Coussement ,  Bart  Depuis le 27 novembre 2015
 
 

Capacités entrepreneuriales - ambulant - exploitant forain

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Qualités

Assujettie à la TVA
Depuis le 1 avril 2022
Entreprise soumise à inscription
Depuis le 1 novembre 2018
 
 

Autorisations

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Activités TVA Code Nacebel version 2008(2)

TVA 2008  86.905  -  Activités de revalidation ambulatoire
Depuis le 1 avril 2022
TVA 2008  86.909  -  Autres activités pour la santé humaine n.c.a.
Depuis le 1 avril 2022
 
 

Données financières

Assemblée générale mars
Date de fin de l'année comptable 30 septembre
Date de début de l'exercice exceptionnel27 novembre 2015
Date de fin de l'exercice exceptionnel30 septembre 2017
 
 

Liens entre entités

Pas de données reprises dans la BCE.
 
 

Liens externes

Publications au Moniteur belge
Publications des comptes annuels à la BNB
Base de données des statuts et des pouvoirs de représentation (actes notariés)

(1)En application de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, la forme légale « Société en commandite simple » doit, depuis le 1 janvier 2020, être lue comme étant « Société en commandite ».

(2)Le 1/1/2008, la classification CE des codes Nacebel a été modifiée. Public search affiche tant les activités existantes d'après l'ancien code Nacebel 2003, valable jusqu'au 31/12/2007, que le nouveau code (et définition) 2008, valable depuis le 1/1/2008. Il s'agit donc d'une conversion purement administrative, et non d'un changement d'activités de l'entité ou de l'unité d'établissement.


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