Tätigkeitscode 2025
47 Commerce de détail
| Zusätzliche Information | ||
| Cette division comprend la revente (vente sans transformation ou après des modifications mineures ou des manipulations habituelles, par exemple le reconditionnement) au public de biens physiques neufs ou d’occasion essentiellement destinés à la consommation ou à l’utilisation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des coopératives de consommateurs, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, l’internet, des colporteurs, des marchands ambulants, des distributeurs automatiques, etc. Cette division comprend le commerce de détail de véhicules et motocycles neufs ou usagés, y compris les véhicules électriques. La classification des activités du commerce de détail se fait sur la base des produits commercialisés et non en fonction du mode de vente (en magasin, en ligne, sur éventaires et marchés, etc.). Les activités du commerce détail sont divisées en activités du commerce de détail spécialisé (groupes 47.2 à 47.8) et non spécialisé (groupe 47.1). Le commerce de détail comprend la vente au détail de biens de seconde main (sous-classe 47.79). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. Les activités d’intermédiation dans le commerce de détail, qui facilitent les transactions entre les acheteurs et les vendeurs pour la commande et/ou la livraison de biens moyennant une rémunération ou une commission, sans prise de possession des biens, sont classées dans le groupe 47.9. Toutes les autres activités du commerce de détail, même si le détaillant agit pour le compte d’un tiers, sont classées dans les groupes 47.1 à 47.8. Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de biens de consommation. C’est pourquoi elle exclut les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail (par exemple, les graines de céréales, minerais, machines industrielles). Les téléchargements (p.ex. de livres, de vidéos) sont également exclus. Les règles de définition des activités de commerce de détail spécialisées et non spécialisées sont décrites aux paragraphes xx-xx des lignes directrices introductives. Cette division comprend également le commerce de détail de biens vendus principalement au grand public, à partir d’une exposition des marchandises (par exemple, ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois), même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du commerce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement, livraison et installation des biens ainsi que de promotion des ventes aux clients, si elles sont effectuées par le même commerçant. Cette division comprend également : - le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules automobiles - les activités des maisons de vente aux enchères au détail de biens de tiers, neufs ou d’occasion, y compris les ventes aux enchères au détail par Internet - les activités des unités fournissant des services d’intermédiation pour le commerce de détail spécialisé ou non-spécialisé (marchés) qui facilitent les transactions entre les acheteurs et les vendeurs pour la commande et/ou la livraison de biens physiques moyennant une rémunération ou une commission, sans prise de possession des biens qui sont intermédiés. Ces activités peuvent être effectuées sur des plateformes numériques ou non (voir groupe 47.9) - les distributeurs automatiques qui vendent des biens autres que des produits alimentaires ou des boissons - les distributeurs automatiques qui vendent des produits alimentaires ou des boissons préparés par la machine elle-même Cette division ne comprend pas : - le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole, voir division 01 - la fabrication et le commerce de biens généralement rangés sous Industrie manufacturière, dans les divisions 10 à 32 - le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels, voir division 46 - la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter, voir division 56 - le commerce de biens numériques, le streaming et le téléchargement de contenus sur des plateformes numériques (p.ex. des livres électroniques, des fichiers audio), sont inclus dans la section J - la location et la location-bail de véhicules automobiles ou motocycles, voir 77.1 - la location et la location-bail de biens personnels et domestiques au grand public, voir 77.2 |
| gehört zu | ||
| G COMMERCE |
| Inhalt | ||
| 47.1 Commerce de détail non spécialisé 47.2 Commerce de détail de produits alimentaires, de boissons et de tabac 47.3 Commerce de détail de carburants 47.4 Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication 47.5 Commerce de détail d’autres équipements du foyer 47.6 Commerce de détail de biens culturels et de loisirs 47.7 Commerce de détail d’autres biens, à l’exception des automobiles et des motocycles 47.8 Commerce de détail d’automobiles, de motocycles et de leurs pièces et accessoires 47.9 Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail |
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