49.390 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.

Zusätzliche Information
Cette sous-classe comprend: - les autres transports routiers de passagers: • exploitation de lignes régulières d’autobus sur de longues distances • transports à la demande, excursions et autres services occasionnels de transport par autocar • navettes d'aéroports - l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique ne s’inscrivant pas dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain - l'organisation de covoiturage et d'autres formes de transport en commun non public de personnes
Cette sous-classe comprend également: - l’exploitation d’autobus scolaires et de bus de transport des travailleurs - le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale - transport de personnes décédées
Cette sous-classe ne comprend pas: - le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale, voir 49.410 - le transport en ambulance, voir 86.903

gehört zu
49.39 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.

Inhalt
49.39001 Autres transports routiers de passagers, non réguliers: transports à la demande, excursions touristiques par autocar, etc. 49.39002 Transport de personnes par véhicules à traction animale 49.39011 Organisation de covoiturage et d'autres formes de transport en commun non public de personnes