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Tätigkeitscode 2025

Q  ENSEIGNEMENT

Zusätzliche Information
Cette section comprend l’enseignement de tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur internet ou par correspondance.

Les activités d’enseignement sont celles qui comportent un programme éducatif, un calendrier et une évaluation des connaissances acquises.

Cette section comprend l'enseignement initial formel à différents niveaux, dispensé par les institutions du système scolaire traditionnel, conçu pour les étudiants comme un parcours éducatif continu avant leur première entrée sur le marché du travail, ainsi que l'enseignement formel en dehors du système scolaire ordinaire dont le contenu des programmes et les qualifications sont équivalents à ceux de cet enseignement initial (enseignement pour adultes, programmes d'alphabétisation, etc.).

Sont également incluses les activités fournies à leurs niveaux respectifs par les écoles et académies militaires, les écoles de centres pénitentiaires, etc.

Cette section comprend l'enseignement obligatoire et non obligatoire, ainsi que l'enseignement public et privé.

Pour chaque niveau d’enseignement, l’enseignement spécialisé pour les personnes atteintes d'un handicap physique ou mental est également inclus.

Les groupes 85.1 à 85.4 prennent en compte les activités d'enseignement formel dispensées selon la classification internationale des programmes éducatifs (classification CITE-P 20.1). La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé tel qu’il est défini par les niveaux de la CITE-P 20.1*. Les activités des établissements d'enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE-P 20.1 sont classées sous la classe 85.10, au niveau 1 de la CITE-P 20.1 sous la classe 85.20,
au niveau 2 catégorie 24 de la CITEE-P 20.1 et au niveau 3 catégorie 34 de la CITE-P 20.1 sous la classe 85.31, au niveau 2 catégorie 25 de la CITE-P 20.1
et au niveau 3 catégorie 35 sous la classe 85.32, au niveau 4 de la CITE-P 20.1 dans la classe 85.33 et aux niveaus 5 à 8 de la CITE-P 20.1 dans le groupe 85.4.

Les établissements d'enseignement classés dans les groupes 85.2 à 85.4 sont autorisés à attester la réussite d'un programme d'enseignement, généralement sous la forme d'un document reconnu officiellement par les autorités nationales compétentes en matière d’enseignement.

Attention : * Les correspondances entre les niveaux d'enseignement et le nom des qualifications dans la langue nationale sont disponibles ici https://europa.eu/!mDwYbG

Cette section repose également sur la distinction entre les programmes d’enseignement formels et non formels fournie par la classification européenne des activités d'apprentissage (CLA). Elle comprend donc également l'enseignement non formel principalement axé sur les activités sportives, artistiques et récréatives et les activités de soutien à l’enseignement sous les groupes 85.5 et 85.6.

Cette section comprend également les activités d’enseignement menées par des professeurs indépendants/à leur propre compte /individuels/autonomes (tuteurs, universitaires, instructeurs); ces activités doivent être classées dans le groupe 85.5.

Cette section comprend également les activités liées à l'administration, à l'inspection, à l’exploitation ou au soutien des écoles et autres établissements d'enseignement, ainsi qu'à la coordination des programmes sportifs.

Cette section ne comprend pas :
- les activités de garderies d’enfants (de jour), voir 88.91



gehört zu
1  LIste des sections


Inhalt
85 Enseignement

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