Activity code 2025
38.210 Récupération de matériaux provenant de déchets
| Supplementary information | ||
| Cette sous-classe comprend la transformation de déchets, y compris les débris et autres articles, métalliques et non métalliques en matières premières secondaires. Cette sous-classe comprend également la récupération de matériaux se trouvant dans les flux de déchets: (1) en séparant et en triant les matériaux récupérables dans les flux de déchets non dangereux ou (2) en séparant et en triant les matériaux de récupération non triés (p.ex. papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés). Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment : - le broyage, par des procédés mécaniques, de déchets métalliques (p.ex. vieilles voitures, machines à laver hors d’usage ou vieux motocycles) - la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux (p.ex. les wagons de chemin de fer) - la récupération du fer à partir de clinker - la récupération de métaux à partir de déchets photographiques (par exemple, les bains de fixation ou des films ou papiers photographiques) - le démantèlement d’épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération - la production de poudre de caoutchouc à partir de déchets et débris de caoutchouc, y compris la décontamination, la division (élimination) des fractions et la dévulcanisation - le tri et la transformation mécanique (p.ex. broyage, nettoyage) des matières plastiques pour produire des matières premières secondaires - la transformation (maturation, nettoyage, triage) des mâchefers d'incinération en matières premières secondaires (métaux, agrégats) - le broyage, le nettoyage et le triage du verre - le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (p.ex. décombres et gravats en vue d’obtenir des matières premières secondaires) - la transformation de déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires - le recyclage des huiles usées, la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires - l’extraction d’argent à partir de déchets chimiques par des procédés autres que l’affinage électrolytique - la récupération du phosphore à partir de l'incinération des boues d'épuration - le recyclage de produits textiles et d'habillement par des procédés mécaniques, thermiques ou chimiques - la production de compost de déchets - la production de biogaz à partir de déchets, pas pour les besoins de l’approvisionnement en gaz ou en énergie | ||
| Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires, issues ou non de la fabrication propre (par exemple, la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques), voir les sous-classes correspondantes dans la section C. - le retraitement des combustibles nucléaires, voir 20.13 - la refonte du plastique pour la production de granulés ou composés, voir 20.16 - la refusion des déchets ferreux, voir 24.10 - la production de biogaz à partir de déchets pour les besoins de l’approvisionnement en gaz, voir 35.21 - la valorisation énergétique par traitement thermique de déchets, voir 38.22 - l’élimination et le traitement avant élimination de déchets sans récupération d’énergie, voir 38.3 - le commerce de gros des matériaux de récupération, voir 46.87 |
| Belongs to | ||
| 38.21 Récupération de matériaux provenant de déchets |
| Contains | ||
| 38.21001 Démolition de bateaux 38.21002 Récupération de métaux ferreux et non ferreux recyclables par le compactage des ferrailles et des véhicules usagés 38.21003 Récupération de métaux ferreux et non ferreux recyclables par le démontage d'objets hors d'usage (voitures pex) afin d'en extraire les éléments récupérables 38.21004 Récupération de métaux ferreux et non ferreux recyclables par le démontage d'objets hors d'usage (voitures ou réfrigérateurs pex) afin d'en éliminer les éléments toxiques (huile pex) 38.21011 Récupération de métaux ferreux et non ferreux recyclables par broyage par des procédés mécaniques d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc 38.21012 Récupération de métaux ferreux et non ferreux recyclables par la réduction par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que wagons de chemin de fer 38.21021 Régénération de caoutchouc (pex régénération de pneumatiques usagés) afin d'obtenir des matières premières secondaires 38.21022 Triage et pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots à fleurs, de palettes, etc 38.21023 Broyage, nettoyage et triage d'autres déchets en vue d'obtenir des matières premières secondaires |
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